Cette synthèse reprend le document diffusé par l’UMESPE en 2019. Elle montre la très grande complexité de la nomenclature se rapportant aux consultations. Ceci a aussi été mis en évidence par l’étude de codage en ligne SPECODE réalisée à l’automne 2017 avec 45 volontaires de 8 spécialités. Pour un total de 3000 consultations, il n’a pas fallu moins de 300 codes Ngap ou Ccam différents.

D’autres pages et rubriques sont en préparation : nomenclature des pédiatres, APC et consultations complexes, actes hors nomenclature…

Guide de la nomenclature en médecine spécialisée

Métropole – février 2019

Les actes cliniques et majorations en spécialités

Les actes cliniques de base (sauf cas particulier des pédiatres) tous secteurs

  • CS : consultation au cabinet : 23€
  • CNPSY (VNPSY) : consultation au cabinet par le neuropsychiatre, psychiatre ou neurologue : 39€
  • CNPSY 1,5 : consultation au cabinet par un psychiatre dans les 2 jours : 58,50€
  • CsC : consultation spécifique au cabinet du cardiologue : 47,73€
  • CDE : consultation de dépistage du mélanome du dermatologue (une fois par an) : 46€
  • APC (ex C2) APV Avis Ponctuel de Consultant : 50€
  • APY (ex C2, 5) en Neuro et psy : 62,50€
  • APU (ex C3) des professeurs d’université : 69€
  • Plus accessoirement la VS (23€), VNPSY (39€) avec les ID, IK
  • Persistance de certains actes en K non intégrés à la CCAM, souvent communs avec les auxiliaires médicaux
  • Honoraire de surveillance en clinique médicale : C*0,8 : 1er au 20ème jour, C*0,4 : 21 au 60ème jour, C*0,2 au-delà ; C*1 pour neuropsychiatre et psychiatre en maisons de santé pour maladies mentales

Les majorations MPC, MCS, (MCC sur CsC cardiologues)

Applicables par les médecins en secteur 1, OPTAM, secteur 2 si CMU C, ACS ou tarifs opposables.

Elles s’ajoutent aux actes de consultation (sauf acte de Consultant). MCS = retour information au médecin traitant, ou à tout autre médecin si patient < à 16 ans sans médecin traitant ou en déplacement.

  • La MPC *, majoration transitoire pour la Consultation : Cs +MPC= 25 €
    MPC = 2 € pour la Cs – 2,7 € pour la CNPSY
    Ne peut être associée à un DE, possibilité de DA.
  • La MCS *, majoration de coordination pour la Consultation
    Est réglée par la Caisse si CMU n’ayant pas déclaré de MT
    Ne peut être associée à un DA.

Les deux majorations MPC et MCS se cumulent : MCS + MPC = 5 €
Cs + MPC (2 €) + MCS = 30 €
ou CNPSY + MPC (2,70 €) + MCS = 46,70 €

  • La MCC * : 3,27€ pour uniquement la CsC des Cardiologues CSC + MCC = 51 €
    .
  • Pour les plus de 16 ans, on utilise Cs+ MPC + MCS. Pour les < à 16 ans, le médecin peut coter la MCS en l’absence de médecin traitant, mais si un médecin traitant est déclaré, un retour d’information est à réaliser.

* Ces majorations sont utilisables par les médecins secteur 2, lorsqu’ils pratiquent des tarifs opposables ou ont souscrit à un contrat OPTAM

Les majorations spécifiques (hors pédiatre)

Elles s’ajoutent aux actes de consultation (et aux majorations MPC et MCS si secteur 1 ou OPTAM, ou si tarif opposable en secteur 2)

  • MCE : 16 € majoration pour certaines consultations par spécialiste en endocrinologie et médecine interne tous secteurs : Cs + MPC + MCS + MCE
  • MTA : 23 € majoration pour prescription d’appareillage par spécialiste en médecine physique et réadaptation tous secteurs : CS + MPC + MCS + MTA
  • MPF : 20 € majoration pour consultation familiale sur enfant < à 16 ans par psychiatre tous secteurs : CNPSY + MPC + MCS + MPF
  • MAF : 20 € majoration pour consultation annuelle de synthèse sur enfant < à 16 ans par psychiatre ou pédopsychiatre tous secteurs CNPSY + MPC + MCS + MAF
  • MSH : 23 € majoration pour 1 seule consultation dans les 30 jours de sortie d’hospitalisation d’un service de psychiatrie par psychiatre correspondant (et MG) secteur 1 OPTAM (si CMU C ou ACS en secteur 2) : CNPSY + MPC + MCS + MSH

Les majorations d’urgence sur les actes cliniques

  • Dimanche, jours fériés (extension samedi AM pour la visite justifiée) : F 19,06 €
  • Nuit (appel entre 19h et 7h) pédiatres
    • * 20h-24h et 06h–08h : MN 35 €
    • * 24h- 06h (nuit profonde) : MM 40 €
  • Nuit (appel entre 19h et 7h) autres spécialités : MN 25,15 €
    .
  • MCU 15 € majoration correspondant urgence, vu dans les 48H à la demande du médecin traitant, tous secteurs si tarifs opposables,
    • sauf psychiatre (CNPSY 1,5 dans les 48 heures),

– sur acte CLINIQUE,
– peut s’appliquer à l’APC (ex C2),
– ainsi qu’aux consultations majorations complexes et très complexes (sauf COE et CCP),
– mais pas en hospitalisation.

Ne pas cocher la case URGENCE en feuille de soins papier,
et en cas de FSE ne pas ajouter MTU situation d’urgence.
Le médecin traitant cote une majoration de 5 € (MUT)

Le cumul possible acte clinique et acte CCAM, certains actes :

  • L’ECG DEQP003 à 100% = Cs + MPC+MCS +DEQP003 (possible avec Vs)
    .
  • La radio pulmonaire à 100% pour les Pneumologues
    = Cs + MPC + MCS + ZBQK002
    .
  • L’ostéodensitométrie à 100% pour les Rhumatologues et MPR
    = Cs + MPC + MCS + PAQK007
    .
  • Cumul à 100% en établissement de soins de la consultation du médecin qui examine pour la première fois un patient avec intervention en urgence qui lui fait suite
    .
  • Le prélèvement cervico vaginal pour frottis à 100% avec la consultation
    = Cs + MPC + MCS + JKHD001 (tous les 3 ans entre 25 et 65 ans, après 2 frottis annuels normaux)
    .
  • La biopsie cutanée (QZHA001, QZHA005, BAHA001, CAHA001, CAHA002, GAHA001, HAHA002, QEHA001, JHHA001, JMHA001) à 50%.
    Exemple = Cs + MPC + MCS+ QZHA001 /2 (code association 2)
  • Les échographies de grossesse à 100%
    JQQM 010, 015, 16, 17, 18, 19

Consultations et majorations complexes

Les lettres clés et majorations sont à inscrire dans le dossier, mais le code de transmission à l’Assurance maladie est différent (CCX ou MCX) sauf pour CCP et COE (ex obligatoires enfant pédiatre MG), pas sur patient hospitalisé (sauf COE en néonatologie), tarif opposable. Point à vérifier

Lettres-clés spécifiques de consultations complexes : 46 €

GYNECOLOGUE – GYNECO OBSTETRICIEN – PEDIATRE – généraliste

  • CCP : 46 € non cumul  avec MPC et MCS
    Consultation complexe de Contraception et de Prévention : 1èreconsultation, J F de 15 à 18 ans, tous secteurs, tarif opposable, une seule CCP par patiente, inscription dans le dossier, à 100% A Maladie, éventuel NIR anonyme. DAF

PEDIATRE

  • CSM – Consultation (Visite) complexe entre Sortie Maternité et 28ème jour : 46 €,
    non cumul avec MPC MCS tous secteurs si réalisés à tarif opposable, code CSM à inscrire dossier, CCX pour transmission.
  • PEDIATRE – généraliste : COE Consultation complexe Obligatoire de l’Enfant : 46 €, tous secteurs si réalisés à tarif opposable, pas de code spécifique en transmission.

8 jours suivant naissance, du jour des 8 mois jusqu’à la veille du jour des 10 mois incluse, du jour des 23 mois jusqu’à la veille du jour des 25 mois incluse. Prise en charge à 100% (Assurance Maternité sauf si AME ; enfant non inscrit sur Vitale pour 1èr examen, en unité de néonatologie).
.

  • MEDECIN TRAITANT de l’ENFANT CSO si médecin traitant désigné, ou en l’absence de MT désigné tout médecin consulté,
    Consultation complexe Suivi Obésité : 46€. Enfant de 3 à 12 ans en risque avéré d’obésité (sur la base du suivi de la courbe de corpulence), avec la famille, pas de dépassement, pas plus de 2 CSO/an. Inscription dans le dossier, code de transmission CCX respect anonymat, tous secteurs si respect tarif opposable.
    .
  • Depuis le 10 février 2019, Pédiatre, Psychiatre, MG : CSE Consultation annuelle de Suivi, coordination, prise en charge Enfant autiste, tarif opposable, code de transmission CCX.

Codes majoration
sur consultations complexes : 16 €

Applicable si secteur 1, OPTAM et OPTAM-CO ou tarif opposable retour au MT ;
Cs + MPC +MCS + majo. Code de transmission MCX.

ENDOCRINO – GYNECO

  • PEG : majoration Pathologie Endocrinienne de Grossesse,
    Diabète, hyperthyroïdie… Maximum de 4 Consultations par grossesse.
    Secteur 1 et OPTAM

ENDOCRINO – PEDIATRE

  • TCA : première consultation pour Trouble du Comportement Alimentaire
    • Endocrino : anorexie, obésité morbide
    • Pédiatre : anorexie.
    • Secteur 1 et OPTAM

GYNECO – GYNECO-OBST

  • MPS : Majoration Prise en charge Stérilité d’un couple,
    1 seule Consultation par couple lors de la prise en charge.
    Secteur 1 et OPTAM – OPTAM CO

GYNECO – GYNECO-OBST – VASCULAIRE – CARDIOLOGUE

  • PTG : 1ère consultation Thrombophilie Grave héréditaire ou en cours d’une même grossesse,
    non facturable sur patient hospitalisé, 1 seule consultation, par praticien et par patient.
    Secteur 1 et OPTAM – OPTAM CO

 NEUROLOGUE – MEDECINE PHYSIQUE

  • SLA : Séquelles Lourdes AVC
    4 Cs maximum/an/ par patient. Secteur 1 et OPTAM

MEDECINE PHYSIQUE – NEUROLOGUE – NEURO-PEDIATRE

  • MCT : Majoration patients Cérébrolésés (Traumatisme crânien) ou Traumatisés médullaire.
    4 Consultations maximum par patient/an

NEUROLOGUE – NEURO-PEDIATRE + PPN : Prise en charge patient atteint de Pathologies Neuro.

  • Neurologue : sclérose en plaques, maladie de Parkinson ou épilepsie instable, Elargissement prévu par l’avenant 6 à  affections neuro dégénératives, en cas d’épisode aigu ou de complication.
  • Neuropédiatre : épilepsie instable.
  • 1 Consultation/an éventuellement une 2ième si épisode aigu ou complication.

OPHTALMO

  • POG : Pathologie Oculaire Grave prise en charge enfant atteint d’une pathologie oculaire grave ou d’une déficience neurovisuelle dans le cadre d’une pathologie générale.
    1 Consultation par patient.

PEDIATRE :

  • MSP Majoration Suivi annuel Prématuré (plus de 32 SA + 6 j à 36 SA + 6 j) enfant < 7ans second recours.

PNEUMO, PNEUMO-PEDIATRE

  • MCA : Majoration Consultation Asthme déstabilisé
    1 Consultation/an, éventuellement une 2ième en cas de décompensation

PNEUMO

  • MPT : Majoration de Prise en charge de la Tuberculose,
    1 consultation par patient
  • MMF : Majoration prise en charge Mycose ou Fibrose pulmonaire,
    1 consultation par patient

RHUMATO

  • PPR : Prise en charge Polyarthrite Rhumatoïde sévère lors d’un épisode aigu ou aggravation.

RHUMATO – MEDECINE PHYSIQUE – CHIR

  • SGE : Scoliose Grave Evolutive de l’enfant, 1 Cs par patient et non par médecin

Consultations et majorations très complexes

Les majorations sont à inscrire dans le dossier, mais le code de transmission à l’assurance maladie est différent (MTX), non facturable sur patient hospitalisé, tarif opposable.

Lettres-clés spécifiques de consultations très complexes : 60 €

Non cumul avec MPC, MCS, majorations pédiatriques, tous secteurs si tarif opposable :

PEDIATRE

  • CGP – Consultation très complexe : 60€
    Consultation Grand Prématuré, (avant 32 SA + 6 jours) ou maladie congénitale grave, jusqu’à 7 ans, au maximum 2/an, par patient, secteur 1 ou OPTAM, tous secteurs si respect tarif opposable
    Code de transmission CCE.
    .
  • EPH – Consultation très complexe 60 €,
    Enfant Pathologie Handicap présentant une pathologie chronique grave ou un handicap neurosensoriel sévère, au maximum 1 par trimestre par patient, tous secteurs si respect tarif opposable
    C
    ode de transmission CCE.

Depuis le 10/02/2019  PEDIATRE et MG

  • CTEConsultation très complexe de repérage de Troubles du spectre autistique de l’Enfant,
    Une seule fois par patient, code de transmission CCE.

 Codes de majoration sur consultations très complexes de 30 euros

Une seule fois par patient, code de transmission MTX

Toutes spécialités

  • MIS (+ 30 €) : Majoration pour information Initiale et mise en place de la Stratégie thérapeutique, en matière de cancer, pathologie neurologique avec potentiel évolutif et/ou caractère chronique, pathologie neuro dégénérative (médecin traitant ou autre spécialiste avec alors retour au MT).
    1 seule fois par patient
    S1 OPTAM – OPTAM CO : Cs + MPC + MCS + MIS = 60€
    .
  • PIV (+ 30 €) : Prise en charge en cas d’Infection par le VIH pour information initiale et organisation de la prise en charge d’un patient ayant une infection par le VIH (médecin traitant ou autre spécialiste avec alors retour au MT).
    1 seule fois par patient.
    S1 OPTAM – OPTAM CO: Cs + MPC + MCS + PIV = 60€

DERMATO – Med. INT – RHUMATO :

  • MAV : Maladie Atteinte Viscérale, information et organisation prise en charge patient avec une maladie auto-immune avec atteinte viscérale ou articulaire ou une vascularite systémique déjà diagnostiquée.
    S1 OPTAM.
    1 seule fois par patient.

RHUMATO – Med. INT – GASTRO :

  • MPB : Majoration Pour traitement par Biothérapie (anti-TNF alpha déjà initié),
    S1 OPTAM
    1 seule fois par patient
    Information et prise en charge pour :

    • la polyarthrite rhumatoïde active, la spondylarthrite ankylosante, le rhumatisme psoriasique, par un médecin rhumatologue ou un médecin de médecine interne.
    • la maladie de Crohn, la rectocolite hémorragique par un médecin gastroentérologue.
    • Depuis le 10/02/2019 extension de la MPB au DERMATOLOGUE, en cas de psoriasis.

 GYNEC0 – GYNECO-OBSTETRIQUE :

  • MMM : Majoration Malformation congénitale et Maladie grave du fœtus, diagnostiquée en ante natal, information des parents et organisation de la prise en charge.
    1 seule fois par patient
    S1 OPTAM – OPTAM CO

CHIRURGIEN PEDIATRIQUE

  • CPM : Consultation Pédiatrique Malformation, nécessitant une intervention chirurgicale, information des parents et organisation de la prise en charge.
    1 seule fois par patient
    S1 OPTAM – OPTAM CO

NEPHROLOGUE

  • IGR : Insuffisance Greffe Rénale, en vue d’orientation vers une équipe greffe rénale
    1 seule fois par patient
    S1 OPTAM

Depuis le 10/02/2019  OPHTALMOLOGUE – NEUROLOGUE :

  • MIA – Majoration pour la consultation très complexe Initiale pour Anisocorie diplopie avec composante paralytique ou ptosis d’origine neurogène, + 30 €, 

    S1, OPTAM