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Avenant n° 9 : revalorisation des consultations complexes

Avenant n° 9 : revalorisation des consultations complexes La décision du 13 janvier 2022 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie (cliquez ici),  entérine plusieurs créations ou modifications de consultations complexes et spécifiques : Élargissement de l’accès à la première consultation [...]

Publication des modifications de nomenclature associées à l’avenant n° 9 dont la télé expertise

Publication des modifications de nomenclature associées à l'avenant n° 9 dont la télé expertise Suite à la signature de l’avenant 9, les modifications relatives à la nomenclature ont été publiées dans le journal officiel en date du 17 février 2022. Cette publication entérine les modifications apportées sur les modalités de réalisation et de tarification de [...]

Calendrier d’application de l’Avenant n° 9

Calendrier d'application des nouvelles dispositions de 2021 à 2023 Nomenclature, télémédecine, Service d'accès aux soins Numérique, Forfait structure, biosimilaires, OPTAM, PH temps partiel, aide paternité, PJ et Sésame dégradé Groupes de travail : télémédecine, actes innovants, extension MCU, handicap Téléconsultation hors territoire Limite d'activité annuelle en télémédecine

CCAM : méthodologie de la révision

Méthodologie de révision de la CCAM : principes et limites Lors d'un échange entre les représentants d'AVENIR SPE - LE BLOC, le président et le vice-président du Haut Conseil des Nomenclatures, le Pr François RICHARD (urologue à Paris), le Dr Christian ESPAGNO (neurochirurgien en libéral), et Jocelyn COURTOIS, directeur du DACT-CCAM nous avons pu avoir [...]

SPECODE 2017 : simulation d’un nouveau codage des consultations

Une expérience inédite pour tester les propositions innovantes d'AVENIR SPE Le projet SPECODE a été mené en octobre 2017 dans le cadre de la commission Tarification de l’UMESPE (devenue AVENIR SPE). Il a fait suite à des travaux menés depuis 2013 pour construire un modèle rationnel et équitable de rémunération l’activité clinique spécialisée, reposant sur [...]

Projections sur la Nomenclature : deux approches complémentaires

Estimation populationnelle versus projections sur l'activité de terrain des médecins spécialistes Nos travaux sur la nomenclature et nos échanges avec l'Assurance maladie ont révélé des différences d'approche assez fondamentales, ce qui peut expliquer une partie des difficultés pour s'accorder sur la convention de 2016... Méthode de l’Assurance maladie : une estimation "populationnelle" Pour l’estimation de [...]

Etude des données SNIIRAM faite en 2015-16

Un travail préliminaire pour estimer une nouvelle hiérarchie des consultations   De 2014 à 2016, nous avons voulu que nos propositions concernant le codage des consultations puissent s’appuyer sur des données médico-économiques objectives. C'est pourquoi, nous nous sommes attachés à l'étude sur tableur Excel des données SNIIRAM fournies par l' l’Institut Statistique des Professionnels de [...]

Avenant n°9 à la convention de 2016 – signé

L’AVENANT N°9 a été signé fin juillet Après de rudes négociations, l’Avenant n°9 a été signé à la fin du mois de juillet 2021 par l’Union syndicale AVENIR SPE – LE BLOC, MG-France et la CSMF. Le 30/07/2021, la CNAM a publié un communiqué se réjouissant d'un "large soutien syndical" et des avancées qu'elle souhaitait [...]